Mentions légales
Document en cours de finalisation.
Quelques informations seront complétées avant la mise en ligne (assurance
responsabilité civile, hébergeur, adresse complète). Les zones marquées
[À COMPLÉTER] restent à renseigner.
Éditrice du site
Ysé NONNE
Musicothérapeute — Animatrice d'ateliers de chant prénatal et d'éveil musical
[À COMPLÉTER : adresse d'établissement complète]
1420 Braine-l'Alleud — Belgique
E-mail : musicocerveau@gmail.com
Numéro d'entreprise (BCE) : 1011.571.032
Régime de TVA : [À CONFIRMER : selon le régime choisi à l'inscription —
« Régime de franchise de la taxe, TVA non applicable (art. 56bis du Code
de la TVA) » si le chiffre d'affaires reste sous 25 000 €/an, OU
« N° TVA BE 1011.571.032 » si assujettie]
L'indication d'une adresse d'établissement complète est légalement requise sur cette page (art. XII.6 du Code de droit économique). Elle correspond à l'adresse enregistrée à la Banque-Carrefour des Entreprises.
Activité & certifications
La profession de musicothérapeute n'est, à ce jour, pas réglementée en Belgique au sens de la loi LEPSS du 10 mai 2015. Les certifications affichées sur ce site sont des certifications privées internationales, non assimilables à un titre légal protégé belge.
- Diplôme en musicothérapie — Haute École de la Province de Liège (HEPL), avec certification ARES
- Certification NMT® (Neurologic Music Therapy) — Université de Montpellier / Academy of Neurologic Music Therapy® (formée par Michaël H. Thaut)
- Étude des mouvements rythmiques d'Harold Blomberg — BRMT — institut-des-reflexes-brmt.com
- Formation à l'enseignement du chant prénatal — formationchantprenatal.fr
Assurance responsabilité civile professionnelle :
[À COMPLÉTER : nom de l'assureur et n° de police, ou mention « non souscrite »].
Hébergement du site
[À COMPLÉTER au moment du déploiement : nom de l'hébergeur, adresse du siège, numéro d'entreprise, contact]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des textes, illustrations et éléments visuels présents sur ce site sont la propriété d'Ysé NONNE, à l'exception des références bibliographiques citées sur la page Science, qui demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Contact & réclamations
Pour toute question, réclamation ou demande relative au site et aux services proposés : musicocerveau@gmail.com ou via le formulaire de contact.
En cas de litige non résolu, vous pouvez recourir au Service de Médiation pour le Consommateur (voir les CGV — médiation).